Participants

Professionnels des secteurs public et privé désirant acquérir la maîtrise globale de la vie d’une opération : Directeurs de programmes, Responsables d’opérations d’aménagement ou de construction, Responsables du Développement Urbain, Chargés d’études, Chefs de service des collectivités territoriales, Chefs de service et chargés de mission des offices et sociétés de logements sociaux, Promoteurs, Aménageurs, Lotisseurs, Architectes, Avocats, Juristes, Conseils…Elus des collectivités territoriales.

Objectifs

Appréhender la fiscalité comme principal outil d’intervention public à l’appui des documents d’urbanisme

Intégrer la fiscalité à la détermination et à la conduite des opérations d’aménagement

Contenu

- Le financement des équipements publics
– Les outils de financement prévus par le Code de l’urbanisme, modalités pratiques de mise en œuvre ; combinaisons possibles entre ces différents régimes de financement : avantages et difficultés
– Les taxes d’urbanisme et participations financières
– L’impact des choix fiscaux sur les opérations d’aménagement (étude de cas et illustration de terrain)

Points forts

Une pédagogie axée sur l’opérationnel, alternant théorie et pratique, avec l’apport de professionnels du secteur notamment sur des grandes opérations en cours.

Intervenants

- Christian Gelu, fiscaliste
– Jean-Philippe Strebler, Directeur du Syndicat mixte du Schéma de Cohérence Territoriale d’Alsace du Nord (SCOTAN)

Inscription

- Pour inscrire un ou plusieurs collaborateurs, il suffit de renvoyer par e-mail, courrier ou fax, le bulletin d’inscription téléchargeable complété (un bulletin par module et par collaborateur) :

Téléchargez la fiche d’inscription

- Les participants reçoivent une convocation – confirmation une quinzaine de jours avant le début du module.

Contact

Patricia Boutaud patricia.boutaud@euromed-management.com Tél : 04 91 82 78 84 Fax : 04 91 82 78 81

Les modules courts sont dispensés à Marseille, sur notre campus des Docks (plan d’accès) ou de Luminy (plan d’accès).